Secrétariat général, cabinet

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1180200501 AR 570 à 589
Titre : 4. Papiers de fonction
Date : 1918/1997
- 1180200501 AR 587
  Titre : Papiers de fonction - Papiers "Perdrix" (documents assemblés et produits dans l'exercice de sa fonction de directeur des moyens de paiement scripturaux et des systèmes d'échange) : Projet TBF (Transferts Banque de France) organisant la dématérialisation des supports des paiements de gros montants et la tenue, en temps réel, des comptes des établissements de crédit dans les livres de l'institut d'émission, études publiées et conférences : presse, note, synthèse, brochure, discours , mars 1992 - oct. 1993
  Date : 1992-1993
- 1180200501 AR 588
  Titre : Papiers de fonction - Papiers "Perdrix" (documents assemblés et produits dans l'exercice de sa fonction de directeur des moyens de paiement scripturaux et des systèmes d'échange) : Etudes de M. Perdrix (sept. 1992 - janv. 1995), ouvrage de M. Aucoin sur la banque et le devenir des systèmes de paiement (nov. 1995 - dec. 1995) : note, synthèse.
  Date : 1992-1995
- 1180200501 AR 589
  Titre : Papiers de fonction - Papiers "Perdrix" (documents assemblés et produits dans l'exercice de sa fonction de directeur des moyens de paiement scripturaux et des systèmes d'échange) : Moyens de paiement, études publiées et conférences : synthèse, brochure, note, correspondance, presse, discours , mai 1993 - janv. 1995
  Date : 1993-1995
1180200501 AR 590 à 611
Titre : 5. Documentation
Date : 1800/2005
- 1180200501 AR 590
  Titre : Documentation - Archives diverses depuis l'origine de la Banque : Situation annuelle de la Banque de France, récapitulation de l'an VIII à l'année 1839 : état, 1839 ; Rentes et pensions de la Banque, commission : état, 2 germinal an X. ; Jetons dûs aux régents et censeurs de la Banque de France pour leur présence aux assemblées du Conseil général de régence, répartition : état nominatif, an XI. ; Jetons dûs aux régents et membres du Conseil d'escompte de la Banque de France pour leur présence au Comité d'escompte, répartition : état nominatif, an XI ; Portefeuille de la Banque, situation au 24 frimaire an XI : état, 24 frimaire an XI ; Caisse générale, mouvement : état, an XI - an XIII ; Balance de la Banque, situation générale pour l'an XI et les années 1821,1823,1827 : état, an XI - 1827 ; Billets de la Banque, fabrication et préparation de l'an XII à l'année 1806 : état, déc. 1806 ; Frais généraux, situation pour le 1er semestre de l'an XIII : état, 2 germinal an XIII ; Comptes-rendus du directeur général, documents à l'appui : état, an XIII-1806 ; Premières assemblées générales, liste des actionnaires : état nominatif, 1806 - 1830. Escompte de la Banque, sommes présentées et admises du 1er août au 14 novembre 1810 : état, s.d. ; Actif de la Banque, situation au 2 avril 1812 : état, avr. 1812 ; Actions de la Banque, achat (1814), mouvement (1829) : pièce d'écriture, état, 1814 - 1830. Effets escomptés, situation des 1er et 2nd semestres 1817 : état, 1817 ; Effets en souffrance, situation des débiteurs : note, juin 1820. Caisse d'épargne des employés de la Banque, situation au 11 janvier 1827 : état, s.d ; Comptoir d'escompte des entrepreneurs de bâtiments, résultat des opérations de l'année 1827 : rapport des gérants de l'assemblée générale, janv. 1828. ; Fonds de toute nature, mouvement entre les années 1829 et 1830 : état comparatif, 1830 ; Billets et espèces, mouvement du 4 janvier 1829 au 2 janvier 1830 : état, s.d ; Effets au comptant, situation des années 1857 et 1858 : état nominatif, s.d. ; Effets impayés, remboursement par les cédants : correspondance, 1862 ; Effets timbrés à l'extraordinaire : correspondance, note, 1867 ; Effets prorogés : note, étude, 1870 - 1871 ; Emprunt de la ville de Paris, souscription : note, correspondance, 1871 ; Enquête auprès des succursales concernant la répartition de l'encaisse or et argent : note, s.d. ; Lettre concernant la réouverture de la Banque de France le 24 mai 1871, envoi à un ministre par le Gouverneur : correspondance, 24 mai 1871 ; Lettre d'un « communard » adressée à la succursale d'Avignon, envoi au Secrétariat général par le directeur de la succursale : correspondance, oct. 1873
  Date : 1800-1873
- 1180200501 AR 591
  Titre : Documentation - Archives diverses depuis l'origine de la Banque : Statistiques portant sur le budget et les opérations effectuées par la Banque de France, comparaison des budgets de 1862 à 1868, produits bruts et chiffres des opérations de 1850 à 1883, évolution de la circulation, des encaisses et du portefeuille de 1852 à 1868, opérations annuelles des succursales de 1836 à 1877, classement des succursales par ordre d'ouverture des opérations (1836-1877), enquête sur les opérations effectuées de 1800 à 1864 dont évolution des sommes présentées à l'escompte sur cette période, évolution du mouvement des billets à ordre délivrés par la Banque et ses succursales (1836 - 1864) : registre, graphique, note, étude ; Versements effectués à la Banque de France lors de la liquidation de la Caisse d'Escompte du Commerce, lettres adressées par les liquidateurs de la troisième caisse au directeur général de la Banque de France : correspondance , 1803 - 1804
  Date : 1803-1877
- 1180200501 AR 592
  Titre : Documentation - Archives diverses depuis l'origine de la Banque : Liquidation de la Caisse d'Escompte du Commerce, lettres des liquidateurs de la troisième caisse concernant les versements faits à la Banque, adressées au Directeur Général de la Banque de France : correspondance , 1803 - 1804 ; Récapitulatif des comptes courants avec faculté d'escompte ouverts aux noms de banquiers, clients dans les succursales de la Banque de France : 3 registres [classement alphabétique par succursales] , 1880 - 1905 ; Fonctionnement du système bancaire aux Etats-Unis : études , 1961 - 1963
  Date : 1803-1963
- 1180200501 AR 593
  Titre : Documentation - Publication et communication des documents administratifs : Fonds d'archives conservés aux Archives nationales et relatifs à l'histoire de la Banque de France, recherche et copie de documents par des inspecteurs de la Banque : note, enquête , avr. 1803 - sept. 1935
  Date : 1803-1935
- 1180200501 AR 594
  Titre : Documentation - Publication et communication des documents administratifs : Revue de presse du Secrétariat Général, diffusion : note , mars 1971 - dec. 1980 ; Publication et communication des documents administratifs, application à la Banque de France de la loi du 17 juil. 1978 et de la circulaire n° 80.121 du 28 mai 1988 : JO, note, Correspondance, étude , sept. 1979 - mai 1988 ; Découverte de documents confidentiels émis par la Banque de France dans une décharge sauvage, rappel aux principaux réseaux de banque des règles concernant la conservation et la destruction de tels documents : note, projet , nov. 1980 - dec. 1980 ; Répertoire des circulaires de la Banque de France, mise à jour : note , août 1905 - juil. 1967 ; Nothotèque, création : note, étude , 1985 - 1986
  Date : 1905-1986
- 1180200501 AR 595
  Titre : Documentation - Publication et communication des documents administratifs : Circulaires, publication par le Secrétaire Général (M. Bruneel) et des directeurs du Secrétariat Général : note, règlement , sept. 1990 - dec. 1991
  Date : 1990-1991

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